L’assurance maladies graves : bien plus qu’une prise en charge en cas de problèmes de santé

L’assurance maladies graves : bien plus qu’une prise en charge en cas de problèmes de santé
(Last Updated On: 5 novembre 2018)

Les progrès dans la science et la médecine ont fait que l’homme vit beaucoup mieux certaines maladies et peut même en guérir. Toutefois, chaque nouveau traitement ou nouveau médicament équivaut de nouvelles recherches pour les scientifiques. Pour le contribuable, cela signifie des frais médicaux quelquefois rocambolesques, et pouvant provoquer de gros trous dans son portefeuille et ses économies.

Quelle est la solution pour financer les dépenses liées à des maladies graves telles qu’un cancer ?

La solution est apparue très récemment dans le milieu des assurances maladie. Il s’agit de l’AMG ou Assurance maladies graves, destinée tout spécialement à prendre en charge les maladies les plus complexes, quelquefois, irrémédiables, mais pas que. Certaines conditions sont, bien, évidemment indispensables pour pouvoir en bénéficier. De quoi s’agit-il réellement et quels sont les avantages apportés par une AMG ?

Comment fonctionne l’Assurance maladies graves ?

C’est au Canada que fut appliquée pour la première fois l’AMG durant les années 1990. Il s’agit d’un type d’assurance qui permet à un patient atteint d’une maladie grave de se voir allouer un certain montant d’argent payable d’une manière forfaitaire. Pour cela, le diagnostic doit correspondre à l’une des maladies stipulées dans le contrat. De plus, le patient ne pourra en bénéficier que s’il survit au premier mois qui a suivi le diagnostic. En plus clair, la prestation ne pourra parvenir au bénéficiaire du contrat que si celui-ci survit à la maladie jusqu’au 31e jour qui suit le diagnostic. Dans le cas contraire, aucune allocation financière ne sera effectuée.

À quoi pourra servir l’AMG ?

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La prestation perçue à partir d’une AMG est à priori destinée à couvrir les frais médicaux du bénéficiaire lors de son traitement. Qu’il s’agisse de dépenses en médicaments, en prestation de service des infirmiers et autre personnel de santé en cas de soins externes, de frais de réhabilitation s’il est question de matériels spécifiques, ou encore de frais de déplacement depuis le domicile à l’hôpital, tout ce qui a rapport avec la maladie ainsi diagnostiquée pourra être pris en charge par le montant alloué par l’assureur.

Et ce n’est pas tout ! Cette prestation pourra aussi être utilisée pour combler les dépenses quotidiennes en cas de baisse du revenu auprès du ménage à cause du congé prolongé dû à la maladie. Par ailleurs, cette somme peut aussi être utilisée pour des charges de type bien différent. Effectivement, si le régime choisi le permet, la prestation obtenue par une AMG peut servir à payer une hypothèque ou encore un prêt bancaire.

Côté fiscalité, qu’en est-il ?

L’AMG étant encore un produit des plus récents, aucune loi de la LIR ou Loi de l’impôt sur le revenu n’a encore été établie en sa faveur. Toutefois, une première réglementation consiste à permettre de différencier la déductibilité des primes reliées à ce type d’assurance selon le régime choisi. De ce fait, lors d’un régime collectif, dans le cas d’une entreprise, il est possible de déduire ces primes du salaire des bénéficiaires. En ce qui concerne un régime individuel, cette possibilité n’a pas lieu d’être.

Pour ce qui est de l’impôt sur les prestations d’assurance, une franchise peut être octroyée au particulier qui fait appel à l’AMG. Pour cause, ce produit nouvellement créé peut être considéré comme une assurance à part entière s’il est présenté comme un contrat d’assurance maladie auprès de l’ARC. De ce fait, il bénéficie, comme n’importe quel type d’assurance maladie, d’une franchise en impôt.

Quelles sont les options à ne pas négliger lors d’une souscription à une AMG ?

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Certaines options permettent de renforcer les avantages d’une souscription à une AMG. L’une des plus avantageuses est le remboursement des primes ou RDP. Cette clause dans le contrat permet de bénéficier d’un remboursement des primes reliées à la résiliation, à la fin du contrat ou au décès du signataire de l’assurance. Dans les deux premiers cas, le montant du remboursement est non imposable. Par ailleurs, d’une manière générale, ce remboursement peut concerner la totalité du montant des primes.

Une autre option très profitable pour les signataires d’une AMG est la possibilité de passer vers une assurance de soins de longue durée ou ASLD. La conversion de l’AMG en une ASLD est possible et ce, concernant la totalité ou seulement une partie de la prestation proposée par le contrat original. Toutefois, cette migration d’un contrat à un autre ne peut se faire que dans une période bien précise, soit entre le 60e et le 65e anniversaire du bénéficiaire, et à la date la plus proche de celle de la signature du contrat. Après cette conversion, aucune nouvelle preuve d’assurabilité ne sera nécessaire lors du nouveau contrat.

Enfin, la troisième option à privilégier est un délai de paiement plus rapide des primes de l’AMG. La plupart des gens désirent profiter pleinement de leur retraite, sans avoir d’arriérés à payer en relation avec un contrat d’assurance quelconque. En procédant à une AMG, il est possible de s’affranchir des primes durant la retraite puisqu’une option permet d’accélérer leur paiement. En effet, le délai de paiement peut se faire en seulement 10 à 15 ans pour ne pas s’étendre vers la période de la retraire du bénéficiaire du contrat.

Quelles sont les maladies concernées par l’AMG ?

En général, les maladies dites « maladies graves » et prises en charge par une AMG sont le cancer, la crise cardiaque, l’accident vasculaire cérébral, la cécité, la maladie d’Alzheimer, la sclérose en plaque, la greffe d’organe, l’insuffisance rénale et la paralysie. Toutefois, elles peuvent varier d’un contrat à un autre. Ce sont surtout des affections de longue durée particulièrement graves ou chroniques et dont le traitement peut durer jusqu’à plus de six mois. Il est à noter qu’en aucun cas, une assurance maladie ne peut être octroyée si la maladie est déjà effective.

Souscrire à une AMG a de bénéfique le fait que ce type de contrat permet de mieux se concentrer sur l’objectif du traitement, à savoir la guérison en s’affranchissant de la problématique des dépenses en frais médicaux et autres. De plus, l’AMG dispose de diverses options très profitables, que ce soit pour le bénéficiaire du contrat qui profitera de soins efficaces, que de ses proches qui se débarrasseront du poids des dépenses diverses liées au traitement de la maladie. Toutefois, le premier critère permettant de bénéficier de cette prise en charge est la survie du patient à la 31e journée succédant la date du diagnostic de la maladie grave.

 

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